Mentions Légales

Dernière mise à jour : 13/07/2025

1. Informations sur l'éditeur

Beyond Momentum Consulting FZE LLC

Forme juridique : Free Zone Entity - FZE LLC

License Number : 262692250888

Registration Number : 262692250888

Start Date : June 3, 2025

Expiry Date : June 2, 2026

Adresse du siège social :

CWS-1V-445349

26th Floor, Amber Gem Tower

Ajman, Émirats Arabes Unis

Email : contact@bydmomentum.com

2. Directeur de la publication

Nom : [À compléter]

Qualité : [Gérant/Président/Dirigeant]

Contact : contact@bydmomentum.com

3. Hébergement du site

Hébergeur : [À compléter selon hébergeur choisi]

Exemple Vercel :

Vercel Inc.

340 S Lemon Ave #4133

Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : vercel.com

4. Conception et développement

Conception : Beyond Momentum

Développement web : Beyond Momentum

Technologies utilisées : Next.js, React, TypeScript, Tailwind CSS

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

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6. Responsabilité

6.1 Contenu du site

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6.2 Utilisation du site

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter. L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation.

6.3 Liens externes

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7. Données personnelles et cookies

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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données personnelles.

Pour exercer vos droits :

Email : dpo@bydmomentum.com

Courrier : Beyond Momentum Consulting FZE LLC - DPO, CWS-1V-445349, 26th Floor, Amber Gem Tower, Ajman, EAU

8. Cookies

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9. Médiation et règlement des litiges

En cas de litige et après épuisement des voies de recours internes, vous pouvez avoir recours à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout mode alternatif de règlement des différends.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit des Émirats Arabes Unis. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence des tribunaux des Émirats Arabes Unis, et notamment du tribunal compétent du siège social de Beyond Momentum Consulting FZE LLC à Ajman.

11. Modifications

Beyond Momentum se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Il est donc conseillé de les consulter régulièrement. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication en ligne.

12. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le fonctionnement du site :

Beyond Momentum Consulting FZE LLC

Email : contact@bydmomentum.com

Adresse : CWS-1V-445349, 26th Floor, Amber Gem Tower, Ajman, EAU

13. Accessibilité

Beyond Momentum s'efforce de rendre son site web accessible à tous les utilisateurs, quel que soit leur handicap. Nous nous conformons aux recommandations d'accessibilité web dans la mesure du possible.

Si vous rencontrez des difficultés d'accès au contenu ou aux fonctionnalités du site, n'hésitez pas à nous contacter pour que nous puissions vous orienter vers une alternative accessible.